DOSSIER Archives "Bulletins d'infos"
COnseil Municipal 23 août 2019 Synthèse et Informations 2019 08 23.pdf
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Conseil Municipal du 27 mars 2019 Synthèse et informations.pdf
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GRAND DEBAT NATIONAL Contribution Claude Schneider.pdf
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Infos Conseil Municipal 16 juillet 2018.pdf
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Synthèse Conseil Municipal et Informations Avril 2018.pdf
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Conseil Municipal 30 mars 2018 : Synthèses et Informations
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Voir le bulletin d'informations de novembre 2015.pdf
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Voir le bulletin d'information d'avril 2015.pdf
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Voir le bulletin d'informations de mars 2015.pdf
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Voir le bulletin d'information de janvier 2015 .pdf
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VOIR LES INFOS D'AVRIL 2014 CLIQUER OUVRIR.pdf
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Voir le bulletin d'Informations de février 2014 Cliquer Ouvrir
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Bulletins d'Informations
INFOS JUIN 2013
DELIBERATIONS : Nombre de délégués à la Communauté de Communes en 2014 ; Tarifs location salle polyvalente
DIVERS : Démolition de l'ancienne ferme vers le lavoir; SPANC Contrôle obligatoire des installations d’assainissement non collectif ; .../... INFORMATIONS : Composteurs individuels ; Épisode caniculaire ; Concert à l’église le 26 juillet ; Collecte papiers par les Trousses Multicolores Arrêt contraint ; Fermeture secrétariat et Agence Postale pour congés annuels
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INFOS MAI 2013
PAS DE DELIBERATION
DIVERS : Voirie : Réparations et Entretiens ; Aménagement d’un logement ex La Poste Etude ; Aménagements places ; Sécurité – routière – vers l’école ; Site internet ; Coopérative de fromagerie : Projet de transfert de lieu de fabrication fromage ; Bâtiment périscolaire SIVU du Clos du Doubs
INFORMATIONS : Fêtes des Mères 2013 ; Journée de « nettoyage de printemps » du 20 avril.
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INFOS AVRIL 2013
DELIBERATIONS : BUDGET 2013 : Vote des différents comptes et budgets ; Taxes directes locales ; Informations générales sur le budget 2013 ; Principaux Investissements envisagés ; Travaux pour amélioration pastorale : Renouvellement des Baux (Montnoiron) : Inscription itinéraires de randonnée au PDIPR ... / ...
INFORMATIONS : Dates de ramassage des ordures ménagères ; Ordures Ménagères ; Journée de « nettoyage » dans la commune le 20 avril pour les volontaires ; Fermeture secrétariat
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INFOS MARS 2013
DELIBERATIONS : Rythmes scolaires Report d’application ; Programme de travaux dans la forêt communale Assiette et destination des coupes de bois forêt communale
DIVERS : Préparation du Budget 2013 ; Logo de la commune d’Indevillers
INFORMATIONS : Réception télévision dans la commune ; Sécurité circulation à l’entrée du village ; Journée de nettoyage de la commune ; Collecte des encombrants
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INFOS JANVIER 2013
DELIBERATIONS : Aucune
DIVERS : ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2013
INFORMATIONS : Ordures Ménagères : Démarrage de la Mise en place d’une « Redevance incitative » ; Déchets « Encombrants » ; Autorisations de Sortie de Territoire pour les mineurs ; Rallye « Neige et Glace » le lundi 04 février 2013 ; Rappel : Réunion des habitants vendredi 25 janvier
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INFOS ANNEE 2012
Baux ; Coupes de bois 2012 et travaux ONF ; Orientations Budgétaires 2012 ; Information annuelle des habitants ; Point R ; La Goule ;Tolérance d’utilisation de véhicules à moteur de loisir ; Baux agricoles et entretien des bords ; Vote des différents comptes et budgets ; Travaux voiries ; Transformateur ERDF pour augmentation puissance du village ; Sentiers de randonnée ; Aire de stationnement camping-cars Demande de terrain ; Réfection de voiries ; Aménagement de la Place de la Vierge ; Fêtes des Mères 2012 ; Ecoulement d’eau à la station de pompage « à la Chave ; Ventes de bois 2012 ; Restauration du Bief de Fuesse (Fédé pêche) ; Indemnité de gardiennage ; Devenir de l’emplacement de la ferme vers le lavoir ; Possibilités de construction dans la commune ; Matériel de signalisation ; Fonds de Solidarité pour le Logement ; Entretien des poteaux incendie ; Entretien annuel des voiries communales ; Convention de maîtrise d’œuvre ONF ; Forêt communale : Plan de gestion (2013 - 2034) ; Périscolaire des 4 communes du SIVU ; Mise à disposition de biens immobiliers ; SPANC Création du Service public d’Assainissement Non Collectif ; Histoire de notre commune et vie des habitants dans le passé ; Cérémonie du 11 novembre ; Ruptures d’alimentation électricité dans la commune ; Réseau téléphone mobile perturbé quelques semaines ; Affouage 2012 – 2013 ; Convention de mise à disposition pour démolition ; Création d’un site Internet commune d’Indevillers ; Informations problèmes de réception télévision par relais communal ; Inscription sur les listes électorale ; Veillée de Noël ; Goûter des anciens ; Réunion d'information pour les habitants ; Recueil histoire des anciens, vie des habitants dans le passé
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