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Conseil Municipal

Le Conseil Municipal, composé de 11 personnes élues, représente les habitants. Il est l'organe compétent pour gérer les affaires de la commune, administrer les biens. Il est à l'écoute et informe les habitants. Il émet des vœux sur tous les sujets d'intérêt local, prévoit, réfléchit en permanence. Il peut se réunir en commissions pour mieux étudier et approfondir des dossiers. Il décide ensuite en réunion de Conseil Municipal par délibération. Il vote notamment les budgets annuels de Fonctionnement et d'Investissement.

INFOS 2012 (TOUTES)

Baux ; Coupes de bois 2012 et travaux ONF ; Orientations Budgétaires 2012 ; Information annuelle des habitants ; Point R ; La Goule ;Tolérance d’utilisation de véhicules à moteur de loisir ; Baux agricoles et entretien des bords ; Vote des différents comptes et budgets ; Travaux voiries ; Transformateur ERDF pour augmentation puissance du village ; Sentiers de randonnée ; Aire de stationnement camping-cars Demande de terrain ; Réfection de voiries ; Aménagement de la Place de la Vierge ; Fêtes des Mères 2012 ; Ecoulement d’eau à la station de pompage « à la Chave ; Ventes de bois 2012 ; Restauration du Bief de Fuesse (Fédé pêche) ; Indemnité de gardiennage ; Devenir de l’emplacement de la ferme vers le lavoir ; Possibilités de construction dans la commune ; Matériel de signalisation ; Fonds de Solidarité pour le Logement ; Entretien des poteaux incendie ; Entretien annuel des voiries communales ; Convention de maîtrise d’œuvre ONF ; Forêt communale : Plan de gestion (2013 - 2034) ; Périscolaire des 4 communes du SIVU ; Mise à disposition de biens immobiliers ; SPANC Création du Service public d’Assainissement Non Collectif ; Histoire de notre commune et vie des habitants dans le passé ; Cérémonie du 11 novembre ; Ruptures d’alimentation électricité dans la commune ; Réseau téléphone mobile perturbé quelques semaines ; Affouage 2012 – 2013 ; Convention de mise à disposition pour démolition ; Création d’un site Internet commune d’Indevillers ; Informations problèmes de réception télévision par relais communal ; Inscription sur les listes électorale ; Veillée de Noël ; Goûter des anciens ; Réunion d'information pour les habitants ; Recueil histoire des anciens, vie des habitants dans le passé ;

INFOS JANVIER 2013

DELIBERATIONS : Aucune ... DIVERS : ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2013 ; ... / ... INFORMATIONS Ordures Ménagères : Démarrage de la Mise en place d’une « Redevance incitative » ; Déchets « Encombrants » ; Autorisations de Sortie de Territoire pour les mineurs ; Rallye « Neige et Glace » le lundi 04 février 2013 ; Rappel : Réunion des habitants vendredi 25 janvier

INFOS Mars 2013

DELIBERATIONS : Rythmes scolaires Report d’application ; Programme de travaux dans la forêt communale Assiette et destination des coupes de bois forêt communale ; ... DIVERS : Préparation du Budget 2013 ; Logo de la commune d’Indevillers ; ... / ... INFORMATIONS : Réception télévision dans la commune ; Sécurité circulation à l’entrée du village ; Journée de nettoyage de la commune ; Collecte des encombrants

INFOS AVRIL 2013

DELIBERATIONS : BUDGET 2013 : Vote des différents comptes et budgets ; Taxes directes locales ; Informations générales sur le budget 2013 ; Principaux Investissements envisagés ; Travaux pour amélioration pastorale : Renouvellement des Baux (Montnoiron) : Inscription itinéraires de randonnée au PDIPR ... / ... INFORMATIONS : Dates de ramassage des ordures ménagères ; Ordures Ménagères ; Journée de « nettoyage » dans la commune le 20 avril pour les volontaires ; Fermeture secrétariat

Infos juin 2013

DELIBERATIONS : Nombre de délégués à la Communauté de Communes en 2014 ; Tarifs location salle polyvalente ; ... DIVERS : Démolition de l'ancienne ferme vers le lavoir; SPANC Contrôle obligatoire des installations d’assainissement non collectif ; .../... INFORMATIONS : Composteurs individuels ; Episode caniculaire ; Concert à l’église le 26 juillet ; Collecte papiers par les Trousses Multicolores Arrêt contraint ; Fermeture secrétariat et Agence Postale pour congés annuels

INFOS Mai 2013

PAS DE DELIBERATION ; ... DIVERS : Voirie : Réparations et Entretiens ; Aménagement d’un logement ex La Poste Etude ; Aménagements places ; Sécurité – routière – vers l’école ; Site internet ; Coopérative de fromagerie : Projet de transfert de lieu de fabrication fromage ; Bâtiment périscolaire SIVU du Clos du Doubs ; ... /... INFORMATIONS : Fêtes des Mères 2013 ; Journée de « nettoyage de printemps » du 20 avril

Les sentiers du Doubs

Association de chasse

DOSSIER Les amis de la chapelle ... pour chargements docs et photos