Bulletins d'Informations
INFOS / SITUATION Virus Covid-19 AVRIL 2020
INFORMATIONS SPÉCIFIQUES par Communications dans Boites aux lettres
Informations sur la situation, les mesures à observer, les possibilités d'approvisionnement alimentaire possibles des commerçants locaux avec livraison.
Voir le bulletin diffusé en avril 2020 : Cliquer, Ouvrir
Informations relative à la distribution des masques de protection achetés par la Commune. Informations sur les mesures appliquées pour la reprise des écoles.
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INFO FÉVRIER 2020
DÉLIBÉRATIONS :
Approbation du projet de Charte du Parc Régional Régional du Pays Horloger; Régime indemnitaire du personnel (RIFSSEP); Renouvellement des baux échus
DIVERS :
PLU Plan Local d'Urbanisme. Ébauche de règlement; Émissions TV par relais communal;
INFORMATIONS :
Incidences SCoT pour PLU communal ? ; Études pour améliorations à l’école, bâtiment salle communale : Isolation, chauffage ; Fermeture du secrétariat; C'était la dernière séance de cette mandature ...
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INFO JANVIER 2020
DÉLIBÉRATIONS :
Coupes de bois en 2020 dans la forêt communale : Assiette et destination; Programme de travaux ONF 2020; Ouverture de crédits en dépenses d’investissement
DIVERS :
PLU Plan Local d’Urbanisme. Situation Etat d’avancement; Indemnisation par l’assurance suisse / la pollution source communale; Projets des travaux d’investissement pour les années à venir et qui sont recensés; Ressource eau de notre source d’Indevillers maintenue comme « une richesse »; Parc Naturel Régional du Pays Horloger Demande d’approbation par la Commune, Relais communal TV ; Salle du Conseil municipal, Salle communale : Décorer les murs avec cadres photos; Sécurité routière dans la commune; Budget communal 2020 Préparation, Vote par la future équipe municipale
INFORMATIONS :
Élections municipales des 15 et 22 Mars 2020
Voir le bulletin d'informations de Janvier 2020 : Cliquer, Ouvrir
INFO NOVEMBRE 2019
DÉLIBÉRATIONS :
Participation Fonds de Solidarité pour le Logement ; Admission en non-valeur ; Indemnité de Conseil allouée au Comptable du Trésor ; Renouvellement Protection Sociale Complémentaire
Virement de crédits ; Ventes de bois gênants dans parcelles à deux demandeurs de la Commune ;
Renouvellement de la certification de la gestion durable de la forêt PEFC
INFORMATIONS :
PLU : Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable. Validation
Point sur les travaux menés en 2019 et, potentiellement, à mener à l’avenir ; Indemnisation des frais engagés par la Commune / Pollution source communale
DIVERS :
Appartement rez-de-chaussée de la mairie à louer ; Veillée de Noël ; Prêt d’un local communal à association(s) ; Goûter des Anciens ; Vœux du Maire
Voir le bulletin d'informations de Novembre 2019 : Cliquer, Ouvrir
INFO SEPTEMBRE 2019 PLU
La séance du Conseil Municipal est entièrement consacrée à la discussion et à l’élaboration des « OAP » "Orientations d'Aménagement et de Programmation" au regard des objectifs démographiques du PLU et prémisses du zonage.
Voir le bulletin d'informations de Septembre 2019 : Cliquer, Ouvrir
INFO AOÛT 2019
DÉLIBÉRATIONS :
Virements de crédits Budget 2019; Mise à disposition des biens (Eau Assainissement) à la CCPM ; Étude de faisabilité chaufferie bois; Location appartement au-dessus de la salle communale; Régularisation bornage terrain ancienne fromagerie Échange de terrain; Remplacement agent d’entretien et régularisation de poste; Approbation du rapport CLECT
INFORMATIONS
Indemnisation des frais engagés par la Commune / Pollution source communale; Situation vente des bois de la forêt communale; Aménagements 2019 : La Chave :
DIVERS
Rappel du « bien vivre » dans la Commune; Nuisance sonore :Fermeture du secrétariat : mardi 02 septembre et jeudi 04 septembre;
Voir le bulletin d'informations de Août 2019 : Cliquer, Ouvrir
INFO MAI 2019
DÉLIBÉRATIONS :
Virements de crédits à l’intérieur du budget Forêt; Rédaction délibération Indemnités de fonction des Elus; Location appartement au-dessus de la salle communale
DIVERS :
Proposition de vente d’une parcelle boisée; Vente de bois 2019; Cessation de réception des chaînes TV suisses / l’émetteur communal ; École, Salle communale. Étude de faisabilité chaufferie bois ; Campagne Sécurité routière. Affichage dans la Commune ; Plan bibliothèque pour l’école ;
Travaux 2019. Travaux 2019 potentiels. Autres projets ... pour l'avenir ...
INFORMATIONS :
Repas de la Fête des Mères offert par la Commune :
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INFOS MARS 2019
DÉLIBÉRATIONS :
Vote des Comptes Administratifs et de gestion 2018; Vote de l’affectation des résultats des années antérieures; Vote des Budgets Primitifs 2019; Vote des 3 taxes directes locales Communales 2019; Achat d’une parcelle forestière Lieudit « Sous les Rottes »; Classement de terrain dans le domaine privé suite à vente; Opposition à l’encaissement des recettes des ventes de bois par l’ONF; Programme de travaux 2019 Forêt communale; Location ruches sur terrain communal; Location maison forestière :
DIVERS :
Motion ONF Capacité de l’ONF à gérer nos forêts …; Autorisations d’urbanisme : Déclarations préalables, Permis de construire; Réception et diffusion TV par le relais télévision communal;
Avenir des écoles rurales. Avenir du monde rural
Document de synthèse Claude Schneider : Écoles rurales et Monde Rural : cliquer, Ouvrir
Contribution à "Grand débat national" synthèse Claude Schneider : cliquer, ouvrir
INFORMATIONS :
Cas de dégâts suite à sécheresse 2018 (non agricoles); Location appartement au-dessus de la salle communale; Fermeture du secrétariat : Il sera fermé du 15 au 22 avril 2019 inclus.
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INFOS DECEMBRE 2018
DÉLIBÉRATIONS :
Virement de crédits de compte à compte (investissement) ; Régularisation limites de terrain propriété Kratz ; Statuts de la Communauté de Communes du Pays de Maiche (CCPM) ; Procès-verbal de mise à disposition de biens à la CCPM ; Résultats après liquidation de la CCSH - Apport à Commune ; Prise en charge des frais de déplacement ; Contrat P@C avec le Département – soutiens financiers ; Forêt communale Ventes de bois et travaux. 2018 Prévisions 2019 ; Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) :
DIVERS :
PLU : position de l’Etat suite à demande de la Commune) ; Don de l’Association des Amis de l’Eglise ; Vente de bois (feuillus) parcelles 10 – 11 ; Situation Pollution source communale Proposition d’achat d’une parcelle boisée de 1 ha environ
INFORMATIONS :
Extincteurs disponibles pour les habitants en cas de sinistre; Inscription sur les listes électorales ; Goûter des Anciens ; Réunion publique - Vœux du Maire ; Fête des Légumes 2019
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INFOS OCTOBRE 2018
Pan Local d’Urbanisme Enjeux Diagnostics Orientations (VOIR CARTE Fin de compte-rendu)
DÉLIBÉRATIONS : Rapport de la CLETC (Transfert de compétences de Commune à CCPM) Procédure de consultations par Centre de Gestion et souscription contrats; Baux Earl aux Grands Champs – Rénald MOUREAUX; Convention d’assistance à Maîtrise d’Ouvrage par Syded pour éclairage public
DIVERS : Arrêté préfectoral Restriction d’eau : Niveau de crise dans le département du Doubs ; Cérémonie du dimanche 11 novembre au Monument aux Morts à 11h; Affouage; Fermeture secrétariat de mairie et de l’Agence Postale : Vendredi 02 novembre
Voir le bulletin d'informations de Octobre 2018 : Cliquer, Ouvrir
INFOS JUILLET 2018
DÉLIBÉRATIONS : Protection des données informatiques des Collectivités. Délégué; Convention pour paiement des redevances Eau à l’Agence de l’Eau; Indemnité de gardiennage de l’église; Location appartement école
DIVERS : Travaux 2018; Sécurité routière dans le village. Campagne d’affichage de dessins des élèves
INFORMATIONS : Concert « Musique à Saint-Hip » à l’église d’Indevillers : mercredi 25 juillet 2018; Fourrière pour animaux errants organisée par la Communauté de Communes; Fermeture secrétariat de mairie et de l’Agence Postale
Voir le bulletin d'informations de Juillet 2018 : Cliquer, Ouvrir
INFOS AVRIL 2018
DÉLIBÉRATIONS : Protection des données informatiques des Collectivités. Délégué
DIVERS : Point sur la suite des travaux d’aménagement dans la Commune :Travaux étudiés pour réalisation selon possibilités; Entretien de voiries communales 2018; Réception et diffusion TV par relais communal; Etudes réalisées par le SYDED (Syndicat mixte d'Energies du Doubs); Bief de Fuesse Qualité de l’eau. Risque important d’abandon du projet.
INFORMATIONS : Fermeture secrétariat de mairie; Repas offert pour la Fête des Mères
Voir le bulletin d'informations de Avril 2018 : Cliquer, Ouvrir
INFOS MARS 2018
DÉLIBÉRATIONS : La séance du Conseil Municipal est essentiellement consacrée aux budgets :
Vote des comptes administratifs et de gestion 2017; Vote des budgets primitifs 2018 et affectation des résultats; Vote des 3 taxes directes locales; Avenant bail terrains LAB Robin
DIVERS : Point sur la suite des travaux d’aménagement dans la Commune
INFORMATIONS : Contrôles « Assainissement » dans le village; Gestion de la Forêt communale
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INFOS FÉVRIER 2018
DIVERS : Plan Local d’Urbanisme; Nouveaux prix de l’eau et Prix de la taxe d’assainissement … suite à la prise de compétence par la CCPM; Pollution de notre source communale / Point de situation; Affouage; Coupes de bois; Projets investissements futurs dans la commune
INFORMATIONS : Fête des sentiers à la Grotte de l’Ermitage le dimanche 18 mars midi; Ordures : Ramassage Poubelles grises et jaunes; Aménagement du bief de Fuesse : Point de situation
Voir le bulletin d'informations de Février 2018 : Cliquer, Ouvrir
INFOS DECEMBRE 2017
DÉLIBÉRATIONS : Convention entre le Département et la commune relative aux travaux; CCPM : Convention pour la mise en place d’un service comptabilité; Détermination du montant des Attributions de Compensation (AC) ; Définition des fonds de concours pour les bâtiments scolaires; Restauration Bief de Fuesse; Annulation avenant bail Derrière l’Eglise; Programme annuel de travaux ONF; Location appartement de la mairie; Projets de travaux. Demandes de subvention DETR;
DIVERS : Prise de la compétence « Eau » et « Assainissement » par CCPM;
Pollution de l’eau de notre source communale. Point de la situation;
INFORMATIONS :
Fête de Noël au village : 16 décembre; Goûter des Anciens : samedi 13 janvier 2018;
Vœux du Maire Réunion publique : vendredi 19 janvier 2018; Fermeture secrétariat
Voir le bulletin d'informations de Décembre 2017 : Cliquer, Ouvrir
INFOS OCTOBRE 2017
DÉLIBÉRATIONS : Assiette et destination des coupes de bois pour l’exercice 2018; Salle des fêtes Accessibilité réglementation; CCPM : Attribution de compensation Approbation du rapport de la CLECT ; Virement de crédits pour équilibrage dans budget communal; Modification des statuts de la CCPM Prise de trois compétences ; Régularisation bail de la maison forestière
DIVERS : Incidences de la prise de compétence « Eau et Assainissement » par la CCPM; Amélioration de la qualité de l’eau sur le Bief de Fuesse; Identification de la cause de pollution de notre source communale.
INFORMATIONS : Affouage; Cérémonie du 11 novembre au monument aux morts; Distribution des poubelles jaunes pour déchets cartons et plastiques.
Voir le bulletin d'informations d'Octobre 2017 : Cliquer, Ouvrir
INFOS SEPTEMBRE 2017
DÉLIBÉRATIONS : Plan Local d’Urbanisme : Procédure de lancement (cliquer pour voir)
; Allocation d’Indemnité de Conseil au Comptable du Trésor; Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement; Changements indice de calcul Indemnités de fonction élus; Equilibre budget par Virement de crédits
DIVERS : Information des Rapports d’activités de la Communauté de Communes; Renforcement du raccordement d’Eau pour Indevillers et desservir Burnevillers; Point sur identification de la pollution de notre source communale et dommages; Point sur les Travaux en cours et projets potentiels à venir.
INFORMATIONS : Déchets : collecte des encombrants sur rendez-vous par la CCPM; Appartement à louer à la mairie :
Voir le bulletin d'informations de Septembre 2017 : Cliquer, Ouvrir
INFOS JUIN 2017
DÉLIBÉRATIONS : Plan Local d’Urbanisme : Lancement de principe; Aménagements village : réattribution du marché « Plantation et entretien »; Renouvellement baux terrains communaux; Précisions nécessaires pour l’acte de vente de terrain d’aisance à Surmont; Compétence Police Intercommunale; Avancement de grade de secrétaire de mairie.
DIVERS : Travaux dans le village; Travaux de voirie Rue de la Chapelle et « délaissé » RD 134; Terrain au-dessus du lavoir Destination; Eau de notre source communale (suite à pollution) Situation
INFORMATIONS :
Concert Les Petits Chanteurs de la Croix de Bois : 14 juillet 2017; Concert de musique « Musique à Saint Hip » : 26 juillet 2017; Appartement à louer à la mairie; Enrobés possible pour des propriétés privées; Fermeture secrétariat et Agence Postale.
Voir le bulletin d'informations de Juin 2017 : Cliquer, Ouvrir
INFOS AVRIL 2017
DÉLIBÉRATIONS : Attribution du marché pour l’Aménagement du village; Attribution du marché pour le renforcement de l’interconnexion de l’eau; Attribution du marché pour le diagnostic assainissement; Vente de terrain d’aisance à Surmont; Bail Montnoiron; Bail Maison forestière; Vote des comptes administratifs et de gestion 2016; Vote des budgets primitifs 2017 et affectation des résultats; Vote des 4 taxes directes locales :
DIVERS : Travaux d’entretien « espaces verts » et « bords de voirie communales »
INFORMATIONS : Visite du géomètre des finances publiques; Réception TV par le relais Merci de signaler les anomalies communal; Fermeture secrétariat; Repas offert pour la Fête des Mères
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INFOS FEVRIER 2017
DÉLIBÉRATIONS : Refus de PLUi à la Communauté de Communes de Maiche; Adhésion au service départemental d’aides aux communes (AD@T); Allocation de compensation suite à changement de régime fiscal à CCPM; Programme de travaux ONF
DIVERS : Demande / terrain communal à Surmont; Opportunité d’une piste forestière à proximité d’un autre chantier; Don d’un sapin à l’Association Fête des Légumes (Cette année à Indevillers); Travaux d’investissements des années à venir : Inventaire, Priorités; PLU Plan Local d’Urbanisme communal
INFORMATIONS : Virus Influenza aviaire; Dépose de la cabine téléphonique publique; Problème de réception TV par le relais communal;
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INFOS DECEMBRE 2016
DÉLIBÉRATIONS : Emprunt pour aménagements et voiries au Crédit Agricole ; Emprunt pour renforcement de l’adduction d’eau au Crédit Agricole :
DIVERS : Demande d’achat de terrain communal à Surmont ; Piste forestière
INFORMATIONS : Déneigement de l’accès école et salle des fêtes ; Rallye Neige et Glace le 30 janvier 2017 ; Inscription liste électorale ; Parcelle de terrain agricole à louer ; Fermeture secrétariat et Agence Postale ; Ordures Ménagères à partir de début 2017 suite à reprise par Pays Maîchois ; Maison forestière d’Indevillers revient à Indevillers
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INFOS NOVEMBRE 2016
DÉLIBÉRATIONS : Monument aux Morts : Demande de subvention à Député Bonnot ; Taxe d’assainissement ; Diagnostic assainissement Demande de subventions ; Recensement de la population 2017 ; Forêt : bilan 2016 et Etat d’assiette 2017
DIVERS : Aménagement dans le village (suite) : Choix des options (dont matériaux) ; Aménagement dans le village - Choix du financement
INFORMATIONS : Ordures ménagères : réunion publique à Courtefontaine jeudi 15 décembre 2016; Réunion Publique « Vœux du Maire » : 20 janvier 2017; Goûter des Anciens : 07 janvier 2017; Veillée de Noël : 18 décembre 2016; Fermeture secrétariat et Agence Postale :
Voir le bulletin d'informations de Novembre 2016 : Cliquer, Ouvrir
INFOS OCTOBRE 2016
DÉLIBÉRATIONS : Renforcement de l’Interconnexion d’eau avec le Sivu de l’Eau du Plateau Maichois ; Maitrise d’œuvre pour travaux de renforcement de l’Interconnexion d’Eau ; Adhésion au Sivu de l’eau du Plateau Maichois ; Aménagements dans le village : Décisions de travaux, Demandes de subvention ; Travaux voiries : demande de subvention ; Renouvellement de baux
DIVERS : Demande de cession de terrain d’aisance ; Fauchage des routes et entretien des revers d’eau ; Proposition d’Achat d’une parcelle boisée ; Déneigement d’emplacement communal non accessible par gros engins (ex. : école)
INFORMATIONS : Cérémonie du 11 novembre ; Inscription sur la liste électorale ; Affouage : Tirage au sort des lots ; Gravier à disposition
Voir le bulletin d'informations d'Octobre 2016 : Cliquer, Ouvrir
INFOS SEPTEMBRE 2016
DÉLIBÉRATIONS : Indemnité de Conseil allouée au Comptable du Trésor ; Fonds de Solidarité pour le Logement ; Reversement par le Syded d’une fraction de la TCFE ; Demande de subvention ; Remboursement électricité au locataire de la mairie
DIVERS : Aménagement dans le village ; Document d’urbanisme ; Demandes d’achats de terrains d’aisance ; Pollution de l’eau de source : Plainte au Tribunal ; Diagnostic assainissement ;
Aménagement de réhabilitation de l’ex décharge à La Goule ; Projet « Initiative Corridors » ; Convention SCAF / commune ; Gestion de la zone humide
INFORMATIONS : Encombrants : date de passage ; Affouage : Inscription pour le 17 octobre et tirage au sort des lots le 04 novembre ; Recensement de la population ; Inscription sur la liste électorale
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INFOS JUIN 2016
DÉLIBÉRATIONS : Location appartement rez de chaussée de la mairie; Programme annuel de travaux ONF; Cessions Terrains Communaux et SCAF; Recensement de la population 2017; Dissolution du SIAS de Maîche à remplacer par un CIAS; Convention d’entretien des espaces communaux
DIVERS : Décharge de la Goule : Aménagement de fermeture; Entretien annuel des voiries - Rebouchages, Enduits, Revers d’eau; Réfection des rues dans le village - Enrobés; Etanchéité du clocher de l’église; Don de l’Association « les Amis de l’Eglise »
INFORMATIONS : Recensement citoyen obligatoire; Communauté de Communes : pour le rattachement à Maîche au 1 janvier 2017; Accompagnatrice scolaire sur les trajets Burnevillers;
Circulation véhicules interdite hors voirie - Quads et motos; Concert de musique à l’église le 16 juillet; Fermeture secrétariat mairie et agence postale
Voir le bulletin d'informations de Juin 2016 : Cliquer, Ouvrir
INFOS AVRIL 2016
DÉLIBÉRATIONS : « BUDGET 2016 » : Vote des comptes administratifs et de gestion 2015 ; Vote des budgets primitifs 2016 et affectation des résultats ; Vote des 4 taxes directes locales
Modification du prix de l’eau ; Convention pour l’assistance technique de la gestion de l’eau ; Convention d’assistance technique pour la gestion de la station d’épuration ; Achat parcelle boisée « Préemption » de la Commune ;
DIVERS : Fête des mères Repas offert Dates et Inscriptions ; Déchets verts : à gérer en respectant la nature (et la réglementation) ; Don de terrain de la Coopérative de Fromagerie à la Commune ; Fermeture secrétariat :
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INFOS FEVRIER & MARS 2016
DÉLIBÉRATIONS : Écritures comptables Service Forêt . Location appartement situé à l’étage de la mairie . Cession de terrain à la SCAF . Modification réémetteur communal TNT le 5 avril 2016. Changements Communauté de Communes : Choix, Analyses, Condition. Service Départemental d’assistance technique dans le domaine de l’eau (SATE)
DIVERS : Document d’urbanisme ; Aménagement dans le village ; Point sur l’Eau dans la Commune ; Installation d’un miroir pour visibilité véhicule à l’entrée du village
INFORMATIONS : Encombrants
Voir le bulletin d'informations de Fevrier & Mars 2016 : Cliquer, Ouvrir
INFOS JANVIER 2016
INFORMATIONS :
Bonne Année 2016 …Bonne santé … « Paix », « Bien-être ». « Sérénité » à chacune et chacun.
Réunion 2016 des habitants (« vœux du maire ») vendredi 22 janvier 2016 à 20 heures à la Salle des fêtes / Eau communale - Ressource d’eau à décider / Décharge définitivement Interdite (« La Goule ») / Entretenir le patrimoine … Continuer ce qui est commencé … Décider des investissements.. / Principaux autres dossiers recensés à étudier ... / ...
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INFOS NOVEMBRE 2015
DÉLIBÉRATIONS : Forêt : Bilan 2015. Assiette et destination des coupes de bois 2016; Ouverture de crédits au service forêt; Étude de capacité de la station d’épuration; Renouvellement baux communaux; Participation à Mutuelle risque santé
DIVERS : Eau communale. Solutions pour garantir la potabilité de l’eau; Décharge « La Goule » Interdite; Permis de Construire pour nouvel atelier fromagerie : Raccordement EDF; Schéma de coopération Intercommunale. Modification des périmètres de Cocom
INFORMATIONS : Affouage : Date de tirage au sort des lots; Bois de papier disponible : 3 lots
Voir le bulletin d'informations de novembre 2015 : Cliquer, Ouvrir
INFOS SEPTEMBRE 2015
DÉLIBÉRATIONS : Convention pour Transport Méridien (allers - retours élèves en bus à midi); Renouvellement participation Fonds de Solidarité pour le Logement; Modification indice de référence pour les baux logements de l’école; Convention relative à la compétence « école » de la CCSH; Indemnité du Comptable du Trésor : Intention de choix de Communauté de Communes pour Indevillers (communiquée en Sous-Préfecture comme toutes les délibérations); Eau : Étude de faisabilité pour la source communale ... et ou pour fiabiliser l’interconnexion :
DIVERS : Travaux 2015 dans la Commune
INFORMATIONS : Appartement à louer en mairie; Encombrants Date de passage; Affouage Date d’inscription; Plus d'information ...A votre disposition pour toutes informations. Un étude pour plus d’infos sur ce site Internet envisagée; Inscription sur la liste électorale :
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INFOS JUIN 2015
DÉLIBÉRATIONS : Locations des deux appartements à l’école
DIVERS : L’étude d’aménagements potentiels dans le village terminée; L’Eau de notre source communale toujours pas utilisable; La Station d’épuration est, à ce jour, utilisée à sa capacité maximale;
L’eau de notre source … et la capacité de notre station d’épuration sont deux questions nouvelles qui se posent ! … et qui n’étaient pas prévues !
L’accès à la déchetterie de Maîche est désormais possible; Entretien des Voiries; Un seul délégué à la Communauté de Communes de Saint-Hippolyte; Entretien des Voiries.
INFORMATIONS : Appartement à louer; Concert de musique; Fermeture secrétariat et agence postale
Voir le bulletin d'informations de juin 2015 : Cliquer, Ouvrir
INFOS AVRIL 2015
La séance du Conseil Municipal a été consacrée essentiellement aux Budgets et Investissements.
DÉLIBÉRATIONS : Vote des comptes administratifs et de gestion 2014; Vote des Budgets primitifs 2015 et affectations des résultats (excédents); Quelques points clés dans le Budget de la Commune; Quelques points concrets dans le Budget Communal 2015; Impôts locaux : Les taxes directes locales ne seront pas augmentées; Programme de travaux ONF 2015 : entretiens et plantations; Participation remboursement prêts SIVU Périscolaire par les communes :
INFORMATIONS : Fermeture secrétariat et agence postale; 2 Appartements communaux à louer; Réunion locale participative sur les zones humides
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INFOS MARS 2015
DELIBERATIONS : Transport scolaire méridien; Accès déchetterie de Maiche; Changement d’implantation de la Fromagerie Exception ponctuelle; Compléments pour rédaction d’acte notarié demandés par l’Etude; Convention service de Missions temporaires, de remplacement ; Admission en non-valeur de produits irrécouvrables; Renouvellement bail Syndicat Pastoral des Frêtes; Convention ACFI; Création d’une voie de passage transport du bois sur terrain communal.
DIVERS : Situation de l’eau dans la commune.
INFORMATIONS : 2 Appartements communaux à louer; Point R : Maintien en propreté et règles d’utilisation; Ramassage des encombrants le lundi 13 avril 2015; Elections départementales des 22 et 29 mars 2015.
Voir le bulletin d'informations de Mars 2015 : Cliquer, Ouvrir
INFOS JANVIER 2015
La réunion du Conseil Municipal a été consacrée à la présentation de l’étude « Aménagement dans le village » par le cabinet d'Architecte paysagiste « Tant qu’il y aura des rues en herbes ».
DIVERS : Situation de l’eau dans la commune :
INFORMATIONS : Appartement à louer à la mairie; Factures d’eau 2014 à venir; Concert vocal avec instruments organisé par les Amis de l’Eglise; Réunion d’informations des habitants (« Vœux du Maire »)
Voir le bulletin d'informations de janvier 2015 : Cliquer, Ouvrir
INFOS NOVEMBRE 2014
DELIBERATIONS : Assiette et destination des coupes de bois forêt communale pour 2015 ;
Echange de parcelles boisées ; Admission en non-valeur de produits irrécouvrables ;
Demande d’application du régime forestier auprès de l’ONF
DIVERS : Ventes de bois de la forêt communale en 2014 ; Situation sur l’eau distribuée dans la commune ; Demandes d’aménagements de terrain ; Etude du cimetière ; Certificat administratif : régularisation
INFORMATIONS : Appartement à louer à la mairie ; Don des Amis de l’église ; Livres « Une communauté dans l’Histoire » et « Mémoires d’instants de vies » ; Inscriptions sur la liste électorale ; Veillée de Noël organisée par les Amis de l’Eglise ; Goûter des Anciens ; Réunion d’informations des habitants (« Vœux du Maire ») ; Ordures ménagères Réunion d’information sur la redevance incitative ; Fermeture secrétariat et Agence Postale pour congés annuels :
Voir le bulletin d'informations de novembre 2014 : Cliquer, Ouvrir
INFOS OCTOBRE 2014
DELIBERATIONS : Rétrocession de la maison en portage ; Création d’une voie de passage ;
Echange de parcelles ; Admission en non-valeur de produits irrécouvrables ; Adhésion au contrat groupe ; Convention CAUE ; Indemnité de Conseil allouée au comptable du Trésor ; Rrenouvellements baux :
DIVERS : Mévente de bois
INFORMATIONS : Divagation des chiens ; Engins motorisés ; Affouage ; Cérémonie du 11 novembre ; Factures d’eau ; Fermeture secrétariat et Agence Postale pour congés annuels ;
Voir le bulletin d'informations d' Octobre 2014 : Cliquer, Ouvrir
INFOS JUIN 2014
DELIBERATIONS : Elections sénatoriales; Subvention au Centre d'entraide Généalogique de Franche-Comté; Annulations pénalités de retard ; Convention ACCA.
DIVERS : Travaux des membres du Conseil Municipal; Entretien des 30 km de voiries.
INFORMATIONS : Alimentation d’eau de notre source communale suspendue ; Restriction d'eau dans le département : Arrêté préfectoral ; Floraison prairie fleurie terrain au-dessus du lavoir ; Concert à l'église le dimanche 27 juillet ; Fermeture secrétariat et Agence Postale pour congés annuels.
Voir le bulletin d'informations de Juin 2014 : Cliquer, Ouvrir
INFOS AVRIL 2014
DELIBERATIONS : Budgets : vote des budgets 2014, comptes et affectations ; Taxes directes locales ; Remplacement du matériel informatique du secrétariat ; Ajustements tâches / heures effectuées par emploi communal partiel.
DIVERS : Etude pour aménagements dans le village.
INFORMATIONS : Fêtes des Mères 2013 :
Voir le bulletin d'Informations d'Avril 2014 : Cliquer, Ouvrir
INFOS MARS 2014
DELIBERATIONS : Election du Maire et des Adjoints; Délégation d’attributions aux Maire et Adjoints; Indemnités de fonctions; Elections des délégués et Désignation des membres des commissions.
DIVERS : Inventaire de la situation dans la commune et des perspectives qui seront à prendre en compte.
INFORMATIONS : Benne pour déchets verts à disposition à Saint-Hippolyte.
Voir le bulletin d'Informations de mars 2014 : Cliquer, Ouvrir
INFOS FEVRIER 2014
DELIBERATIONS : Forêt communale Assiette et destination des coupes de bois 2014 ; Programme de travaux dans la forêt communale; Baux de terrains communaux à Montnoiron ; Don de l’Association « Les Amis de l’Eglise » ; Location appartement communal 10 Grande Rue
DIVERS : Démarrage de l’étude pour aménagements dans le village ; Travaux dans le logement communal au dessus de la salle des fêtes.
INFORMATIONS : Durée de validité des cartes nationales d’identité ; Dates des horaires des classes à appliquer / réforme des rythmes scolaires ; Ramassage des encombrants.
Voir le bulletin d'Informations de janvier 2014 : Cliquer, Ouvrir
INFOS JANVIER 2014
DELIBERATIONS : Assistance à Maitrise d'Ouvrage : étude d’aménagements dans le village ;
Renouvellement contrat d’assurances des risques statutaires du personnel :
DIVERS : Site Internet de la commune d’Indevillers : en ligne www.indevillers.fr ;
Piste forestière : réparation suite à météo (Fuesse) :
INFORMATIONS : Elections municipales ; Réunion des habitants ; Logement à louer 10 Grande Rue.
Voir le bulletin d'Informations de janvier 2014 : Cliquer, Ouvrir
INFOS NOVEMBRE 2013
DELIBERATIONS : Avancement de grade ; Renouvellement bail « Le Ban » ; Regroupement budgets eau et assainissement dans le budget commune.
DIVERS : Constats de situations qui peuvent avoir des conséquences directes ou indirectes pour notre commune ; Plan Local d’Urbanisme (PLU) – communal - et PLUI – intercommunal -; Incidences / Règles d’Assurance maladie pour les travailleurs frontaliers.
INFORMATIONS : Covoiturage pour les travailleurs frontaliers : rappel de la réunion ; Projet de construction, par la SCAF, d’un nouveau bâtiment fromagerie ; Livre « Indevillers : Une communauté dans l’Histoire » ; Livre « Indevillers : Recueil de témoignages des anciens, tels que vécus » ; Inscription sur la liste électorale ; Défibrillateur.
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INFOS SEPTEMBRE 2013
DELIBERATIONS : Fonds de Solidarité pour le Logement ; Convention ATTESAT ; Election du 1er délégué suppléant à la Communauté de Communes.
DIVERS : Livre de recueil de témoignages des anciens de la Commune ; Livre sur Indevillers ; 10 siècles d’histoire, archives à l’appui ; Sécurité devant l’école ; Aménagements futurs dans la Commune.
INFORMATIONS : Affouage 2013 ; Fermeture secrétariat et Agence Postale ; Covoiturage pour les Frontaliers, Réunion ; Coupure d’électricité ; Fermeture secrétariat et Agence Postale.
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INFOS JUIN 2013
DELIBERATIONS : Nombre de délégués à la Communauté de Communes en 2014 ; Tarifs location salle polyvalente
DIVERS : Démolition de l'ancienne ferme vers le lavoir; SPANC Contrôle obligatoire des installations d’assainissement non collectif
INFORMATIONS : Composteurs individuels ; Épisode caniculaire ; Concert à l’église le 26 juillet ; Collecte papiers par les Trousses Multicolores Arrêt contraint ; Fermeture secrétariat et Agence Postale pour congés annuels
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INFOS MAI 2013
PAS DE DELIBERATION
DIVERS : Voirie : Réparations et Entretiens ; Aménagement d’un logement ex La Poste Etude ; Aménagements places ; Sécurité – routière – vers l’école ; Site internet ; Coopérative de fromagerie : Projet de transfert de lieu de fabrication fromage ; Bâtiment périscolaire SIVU du Clos du Doubs
INFORMATIONS : Fêtes des Mères 2013 ; Journée de « nettoyage de printemps » du 20 avril.
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INFOS AVRIL 2013
DELIBERATIONS : BUDGET 2013 : Vote des différents comptes et budgets ; Taxes directes locales ; Informations générales sur le budget 2013 ; Principaux Investissements envisagés ; Travaux pour amélioration pastorale : Renouvellement des Baux (Montnoiron) : Inscription itinéraires de randonnée au PDIPR ... / ...
INFORMATIONS : Dates de ramassage des ordures ménagères ; Ordures Ménagères ; Journée de « nettoyage » dans la commune le 20 avril pour les volontaires ; Fermeture secrétariat
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INFOS MARS 2013
DELIBERATIONS : Rythmes scolaires Report d’application ; Programme de travaux dans la forêt communale Assiette et destination des coupes de bois forêt communale
DIVERS : Préparation du Budget 2013 ; Logo de la commune d’Indevillers
INFORMATIONS : Réception télévision dans la commune ; Sécurité circulation à l’entrée du village ; Journée de nettoyage de la commune ; Collecte des encombrants
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INFOS JANVIER 2013
DELIBERATIONS : Aucune
DIVERS : ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2013
INFORMATIONS : Ordures Ménagères : Démarrage de la Mise en place d’une « Redevance incitative » ; Déchets « Encombrants » ; Autorisations de Sortie de Territoire pour les mineurs ; Rallye « Neige et Glace » le lundi 04 février 2013 ; Rappel : Réunion des habitants vendredi 25 janvier
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INFOS ANNEE 2012
Baux ; Coupes de bois 2012 et travaux ONF ; Orientations Budgétaires 2012 ; Information annuelle des habitants ; Point R ; La Goule ;Tolérance d’utilisation de véhicules à moteur de loisir ; Baux agricoles et entretien des bords ; Vote des différents comptes et budgets ; Travaux voiries ; Transformateur ERDF pour augmentation puissance du village ; Sentiers de randonnée ; Aire de stationnement camping-cars Demande de terrain ; Réfection de voiries ; Aménagement de la Place de la Vierge ; Fêtes des Mères 2012 ; Ecoulement d’eau à la station de pompage « à la Chave ; Ventes de bois 2012 ; Restauration du Bief de Fuesse (Fédé pêche) ; Indemnité de gardiennage ; Devenir de l’emplacement de la ferme vers le lavoir ; Possibilités de construction dans la commune ; Matériel de signalisation ; Fonds de Solidarité pour le Logement ; Entretien des poteaux incendie ; Entretien annuel des voiries communales ; Convention de maîtrise d’œuvre ONF ; Forêt communale : Plan de gestion (2013 - 2034) ; Périscolaire des 4 communes du SIVU ; Mise à disposition de biens immobiliers ; SPANC Création du Service public d’Assainissement Non Collectif ; Histoire de notre commune et vie des habitants dans le passé ; Cérémonie du 11 novembre ; Ruptures d’alimentation électricité dans la commune ; Réseau téléphone mobile perturbé quelques semaines ; Affouage 2012 – 2013 ; Convention de mise à disposition pour démolition ; Création d’un site Internet commune d’Indevillers ; Informations problèmes de réception télévision par relais communal ; Inscription sur les listes électorale ; Veillée de Noël ; Goûter des anciens ; Réunion d'information pour les habitants ; Recueil histoire des anciens, vie des habitants dans le passé
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