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Mairie d'Indevillers
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Bulletins d'Informations

COMPTES RENDUS et SYNTHÈSES SUITE A RÉUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ... Informations communiquées aux habitants de la commune après les séances du Conseil Municipal.

INFOS JUILLET 2018

DÉLIBÉRATIONS : Protection des données informatiques des Collectivités. Délégué; Convention pour paiement des redevances Eau à l’Agence de l’Eau; Indemnité de gardiennage de l’église; Location appartement école 

DIVERS  : Travaux  2018; Sécurité routière dans le village. Campagne d’affichage de dessins des élèves

INFORMATIONS : Concert « Musique à Saint-Hip » à l’église d’Indevillers : mercredi 25 juillet 2018; Fourrière pour animaux errants organisée par la Communauté de Communes; Fermeture secrétariat de mairie et de l’Agence Postale

Voir le bulletin d'informations de Juillet 2018 : Cliquer, Ouvrir

INFOS AVRIL 2018

DÉLIBÉRATIONS : Protection des données informatiques des Collectivités. Délégué 

DIVERS  : Point sur la suite des travaux d’aménagement dans la Commune :Travaux étudiés pour réalisation selon possibilités; Entretien de voiries communales 2018; Réception et diffusion TV par relais communal; Etudes réalisées par le SYDED (Syndicat mixte d'Energies du Doubs); Bief de Fuesse Qualité de l’eau. Risque important d’abandon du projet.

INFORMATIONS :  Fermeture secrétariat de mairie; Repas offert pour la Fête des Mères 

Voir le bulletin d'informations de Avril 2018 : Cliquer, Ouvrir

INFOS MARS 2018

DÉLIBÉRATIONS : La séance du Conseil Municipal est essentiellement consacrée aux budgets :
Vote des comptes administratifs et de gestion 2017; Vote des budgets primitifs 2018 et affectation des résultats; Vote des 3 taxes directes locales; Avenant bail terrains LAB Robin

DIVERS  : Point sur la suite des travaux d’aménagement dans la Commune

INFORMATIONS : Contrôles « Assainissement » dans le village; Gestion de la Forêt communale

Voir le bulletin d'informations de Mars 2018 : Cliquer, Ouvrir

INFOS FÉVRIER 2018

DIVERS  : Plan Local d’Urbanisme; Nouveaux prix de l’eau et Prix de la taxe d’assainissement … suite à la prise de compétence par la CCPM;  Pollution de notre source communale / Point de situation; Affouage; Coupes de bois; Projets investissements futurs dans la commune

INFORMATIONS : Fête des sentiers à la Grotte de l’Ermitage le dimanche 18 mars midi; Ordures : Ramassage Poubelles grises et jaunes; Aménagement du bief de Fuesse : Point de situation

Voir le bulletin d'informations de Février 2018 : Cliquer, Ouvrir

INFOS DECEMBRE 2017

DÉLIBÉRATIONS : Convention entre le Département et la commune relative aux travaux; CCPM : Convention pour la mise en place d’un service comptabilité; Détermination du montant des Attributions de Compensation (AC) ; Définition des fonds de concours pour les bâtiments scolaires; Restauration Bief de Fuesse; Annulation avenant bail Derrière l’Eglise; Programme annuel de travaux ONF; Location appartement de la mairie; Projets de travaux. Demandes de subvention DETR;

— DIVERS  : Prise de la compétence « Eau » et « Assainissement » par CCPM;
Pollution de l’eau de notre source communale. Point de la situation;

INFORMATIONS :

Fête de Noël au village : 16 décembre; Goûter des Anciens : samedi 13 janvier 2018;
Vœux du Maire Réunion publique : vendredi 19 janvier 2018; Fermeture secrétariat

Voir le bulletin d'informations de Décembre 2017 : Cliquer, Ouvrir

INFOS OCTOBRE 2017

DÉLIBÉRATIONS : Assiette et destination des coupes de bois pour l’exercice 2018; Salle des fêtes  Accessibilité réglementation; CCPM : Attribution de compensation  Approbation du rapport de la CLECT ; Virement de crédits pour équilibrage dans budget communal; Modification des statuts de la CCPM  Prise de trois compétences ; Régularisation bail de la maison forestière

DIVERS  : Incidences de la prise de compétence « Eau et Assainissement » par la CCPM; Amélioration de la qualité de l’eau sur le Bief de Fuesse; Identification de la cause de pollution de notre source communale.

INFORMATIONS : Affouage; Cérémonie du 11 novembre au monument aux morts; Distribution des poubelles jaunes pour déchets cartons et plastiques.

Voir le bulletin d'informations d'Octobre 2017 : Cliquer, Ouvrir

INFOS SEPTEMBRE 2017

— —DÉLIBÉRATIONS  : Plan Local d’Urbanisme : Procédure de lancement (cliquer pour voir)

; Allocation d’Indemnité de Conseil au Comptable du Trésor; Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement; Changements indice de calcul Indemnités de fonction élus; Equilibre budget par Virement de crédits

— DIVERS  : Information des Rapports d’activités de la Communauté de Communes; Renforcement du raccordement d’Eau pour Indevillers et desservir Burnevillers; Point sur identification de la pollution de notre source communale et dommages; Point sur les Travaux en cours et projets potentiels à venir.

INFORMATIONS  : Déchets : collecte des encombrants sur rendez-vous par la CCPM; Appartement à louer à la mairie :

Voir le bulletin d'informations de Septembre 2017 : Cliquer, Ouvrir

INFOS JUIN 2017

— —DÉLIBÉRATIONS  :   Plan Local d’Urbanisme : Lancement de principe; Aménagements village : réattribution du marché « Plantation et entretien »; Renouvellement baux terrains communaux; Précisions nécessaires pour l’acte de vente de terrain d’aisance à Surmont; Compétence Police Intercommunale; Avancement de grade de secrétaire de mairie.

— DIVERS  :  Travaux dans le village; Travaux de voirie Rue de la Chapelle et « délaissé » RD 134; Terrain au-dessus du lavoir Destination; Eau de notre source communale (suite à pollution) Situation

INFORMATIONS  :
Concert Les Petits Chanteurs de la Croix de Bois : 14 juillet 2017; Concert de musique « Musique à Saint Hip » : 26 juillet 2017; Appartement à louer à la mairie; Enrobés possible pour des propriétés privées; Fermeture secrétariat et Agence Postale.    

Voir le bulletin d'informations de Juin 2017 : Cliquer, Ouvrir  —        —      —    —

INFOS AVRIL 2017

DÉLIBÉRATIONS : Attribution du marché pour l’Aménagement du village; Attribution du marché pour le renforcement de l’interconnexion de l’eau; Attribution du marché pour le diagnostic assainissement; Vente de terrain d’aisance à Surmont; Bail Montnoiron; Bail Maison forestière; Vote des comptes administratifs et de gestion 2016; Vote des budgets primitifs 2017 et affectation des résultats; Vote des 4 taxes directes locales :

DIVERS : Travaux d’entretien « espaces verts » et « bords de voirie communales »  

INFORMATIONS : Visite du géomètre des finances publiques; Réception TV par le relais Merci de signaler les anomalies communal; Fermeture secrétariat; Repas offert pour la Fête des Mères

Voir le bulletin d'informations de Avril 2017 : Cliquer, Ouvrir

INFOS FEVRIER 2017

DÉLIBÉRATIONS : Refus de PLUi à la Communauté de Communes de Maiche; Adhésion au service départemental d’aides aux communes (AD@T); Allocation de compensation suite à changement de régime fiscal à CCPM; Programme de travaux ONF

DIVERS : Demande / terrain communal à Surmont; Opportunité d’une piste forestière à proximité d’un autre chantier; Don d’un sapin à l’Association Fête des Légumes (Cette année à Indevillers); Travaux d’investissements des années à venir : Inventaire, Priorités; PLU Plan Local d’Urbanisme communal

INFORMATIONS : Virus Influenza aviaire; Dépose de la cabine téléphonique publique; Problème de réception TV par le relais communal;

Voir le bulletin d'informations de Février 2017 : Cliquer, Ouvrir

INFOS DECEMBRE 2016

DÉLIBÉRATIONS : Emprunt pour aménagements et voiries au Crédit Agricole ; Emprunt pour renforcement de l’adduction d’eau au Crédit Agricole :

DIVERS : Demande d’achat de terrain communal à Surmont ; Piste forestière

INFORMATIONS : Déneigement de l’accès école et salle des fêtes ; Rallye Neige et Glace le 30 janvier 2017 ; Inscription liste électorale ; Parcelle de terrain agricole à louer ; Fermeture secrétariat et Agence Postale ;  Ordures Ménagères à partir de début 2017 suite à reprise par Pays Maîchois  ; Maison forestière d’Indevillers revient à Indevillers

Voir le bulletin d'informations de Décembre 2016 : Cliquer, Ouvrir

INFOS NOVEMBRE 2016

DÉLIBÉRATIONS : Monument aux Morts : Demande de subvention à Député Bonnot ; Taxe d’assainissement ; Diagnostic assainissement Demande de subventions ; Recensement de la population 2017 ; Forêt : bilan 2016 et Etat d’assiette 2017

DIVERS : Aménagement dans le village (suite) : Choix des options (dont matériaux) ; Aménagement dans le village - Choix du financement

INFORMATIONS : Ordures ménagères : réunion publique à Courtefontaine  jeudi 15 décembre 2016; Réunion Publique « Vœux du Maire » : 20 janvier 2017; Goûter des Anciens : 07 janvier 2017; Veillée de Noël : 18 décembre 2016; Fermeture secrétariat et Agence Postale :

Voir le bulletin d'informations de Novembre 2016 : Cliquer, Ouvrir

INFOS OCTOBRE 2016

DÉLIBÉRATIONS : Renforcement de l’Interconnexion d’eau avec le  Sivu de l’Eau du Plateau Maichois ; Maitrise d’œuvre pour travaux de renforcement de l’Interconnexion d’Eau ; Adhésion au Sivu de l’eau du Plateau Maichois ; Aménagements dans le village : Décisions de travaux, Demandes de subvention ; Travaux voiries : demande de subvention ; Renouvellement de baux

DIVERS : Demande de cession de terrain d’aisance ; Fauchage des routes et entretien des revers d’eau ; Proposition d’Achat d’une parcelle boisée ; Déneigement d’emplacement communal non accessible par gros engins (ex. : école)

INFORMATIONS : Cérémonie du 11 novembre ; Inscription sur la liste électorale ; Affouage : Tirage au sort des lots ;  Gravier à disposition

Voir le bulletin d'informations d'Octobre 2016 : Cliquer, Ouvrir

INFOS SEPTEMBRE 2016

DÉLIBÉRATIONS : Indemnité de Conseil allouée au Comptable du Trésor ; Fonds de Solidarité pour le Logement ; Reversement par le Syded d’une fraction de la TCFE ; Demande de subvention ; Remboursement électricité au locataire de la mairie

DIVERS : Aménagement dans le village ; Document d’urbanisme ; Demandes d’achats de terrains d’aisance ; Pollution de l’eau de source : Plainte au Tribunal ; Diagnostic assainissement ;
Aménagement de réhabilitation de l’ex décharge à La Goule ; Projet « Initiative Corridors » ; Convention SCAF / commune ; Gestion de la zone humide

INFORMATIONS : Encombrants : date de passage ; Affouage : Inscription pour le 17 octobre et tirage au sort des lots le 04 novembre ; Recensement de la population ; Inscription sur la liste électorale

Voir le bulletin d'informations de Septembre 2016 : Cliquer, Ouvrir

INFOS JUIN 2016

DÉLIBÉRATIONS : Location appartement rez de chaussée de la mairie; Programme annuel de travaux ONF; Cessions Terrains Communaux et SCAF; Recensement de la population 2017; Dissolution du SIAS de Maîche à remplacer par un CIAS; Convention d’entretien des espaces communaux

DIVERS : Décharge de la Goule : Aménagement de fermeture; Entretien annuel des voiries - Rebouchages, Enduits, Revers d’eau; Réfection des rues dans le village - Enrobés; Etanchéité du clocher de l’église; Don de l’Association « les Amis de l’Eglise »

INFORMATIONS : Recensement citoyen obligatoire; Communauté de Communes : pour le rattachement à Maîche au 1 janvier 2017; Accompagnatrice scolaire sur les trajets Burnevillers;
Circulation véhicules interdite hors voirie - Quads et motos; Concert de musique à l’église le 16 juillet; Fermeture secrétariat mairie et agence postale

Voir le bulletin d'informations de Juin 2016 : Cliquer, Ouvrir

INFOS AVRIL 2016

DÉLIBÉRATIONS : « BUDGET 2016 » : Vote des comptes administratifs et de gestion 2015 ; Vote des budgets primitifs 2016 et affectation des résultats ; Vote des 4 taxes directes locales

Modification du prix de l’eau ; Convention pour l’assistance technique de la gestion de l’eau ; Convention d’assistance technique pour la gestion de la station d’épuration ; Achat parcelle boisée « Préemption » de la Commune ;

DIVERS : Fête des mères Repas offert Dates et Inscriptions ;  Déchets verts : à gérer en respectant la nature (et la réglementation) ; Don de terrain de la Coopérative de Fromagerie à la Commune ; Fermeture secrétariat :

Voir le bulletin d'informations d'Avril 2016 : Cliquer, Ouvrir

INFOS FEVRIER & MARS 2016

DÉLIBÉRATIONS : Écritures comptables Service Forêt . Location appartement situé à l’étage de la mairie . Cession de terrain à la SCAF . Modification réémetteur communal TNT le 5 avril 2016. Changements Communauté de Communes : Choix, Analyses, Condition. Service Départemental d’assistance technique dans le domaine de l’eau (SATE)

DIVERS : Document d’urbanisme ; Aménagement dans le village ; Point sur l’Eau dans la Commune ; Installation d’un miroir pour visibilité véhicule à l’entrée du village

INFORMATIONS : Encombrants

Voir le bulletin d'informations de Fevrier & Mars 2016 : Cliquer, Ouvrir

INFOS JANVIER 2016

INFORMATIONS :
Bonne Année 2016 …Bonne santé … « Paix », « Bien-être ». « Sérénité » à chacune et chacun.

Réunion 2016 des habitants  (« vœux du maire ») vendredi 22 janvier 2016 à 20 heures à la Salle des fêtes / Eau communale -  Ressource d’eau à décider / Décharge définitivement Interdite (« La Goule ») / Entretenir le patrimoine … Continuer ce qui est commencé … Décider des investissements.. /  Principaux autres dossiers recensés à étudier ... / ...

Voir le bulletin d'informations de janvier 2016 : Cliquer, Ouvrir

INFOS NOVEMBRE 2015

DÉLIBÉRATIONS : Forêt : Bilan 2015. Assiette et destination des coupes de bois 2016;  Ouverture de crédits au service forêt; Étude de capacité de la station d’épuration;  Renouvellement baux communaux; Participation à Mutuelle risque santé

DIVERS : Eau communale.  Solutions pour garantir la potabilité de l’eau; Décharge « La Goule » Interdite; Permis de Construire pour nouvel atelier fromagerie : Raccordement EDF;  Schéma de coopération Intercommunale. Modification des périmètres de Cocom

INFORMATIONS : Affouage : Date de tirage au sort des lots; Bois de papier disponible : 3 lots

Voir le bulletin d'informations de novembre 2015 : Cliquer, Ouvrir

INFOS SEPTEMBRE 2015

DÉLIBÉRATIONS : Convention pour Transport Méridien (allers - retours élèves en bus à midi); Renouvellement participation Fonds de Solidarité pour le Logement; Modification indice de référence pour les baux logements de l’école; Convention relative à la compétence « école » de la CCSH; Indemnité du Comptable du Trésor : Intention de choix de Communauté de Communes pour Indevillers (communiquée en Sous-Préfecture comme toutes les délibérations); Eau : Étude de faisabilité pour la source communale ... et ou pour fiabiliser l’interconnexion :

DIVERS : Travaux 2015 dans la Commune

INFORMATIONS : Appartement à louer en mairie; Encombrants Date de passage; Affouage Date d’inscription; Plus d'information ...A votre disposition pour toutes informations. Un étude pour plus d’infos sur ce site Internet envisagée; Inscription sur la liste électorale :

Voir le bulletin d'informations de septembre 2015 : Cliquer, Ouvrir

INFOS JUIN 2015

DÉLIBÉRATIONS : Locations des deux appartements à l’école

DIVERS : L’étude d’aménagements potentiels dans le village terminée; L’Eau de notre source communale toujours pas utilisable; La Station d’épuration est, à ce jour, utilisée à sa capacité maximale;
L’eau de notre source … et la capacité de notre station d’épuration sont deux questions nouvelles qui se posent ! … et qui n’étaient pas prévues !
L’accès à la déchetterie de Maîche est désormais possible; Entretien des Voiries; Un seul délégué à la Communauté de Communes de Saint-Hippolyte; Entretien des Voiries.

INFORMATIONS : Appartement à louer; Concert de musique; Fermeture secrétariat et agence postale

Voir le bulletin d'informations de juin 2015 : Cliquer, Ouvrir

INFOS AVRIL 2015

La séance du Conseil Municipal a été consacrée essentiellement aux Budgets et Investissements.

DÉLIBÉRATIONS : Vote des comptes administratifs et de gestion 2014; Vote des Budgets primitifs 2015 et affectations des résultats (excédents); Quelques points clés dans le Budget de la Commune; Quelques points concrets dans le Budget Communal 2015; Impôts locaux : Les taxes directes locales ne seront pas augmentées; Programme de travaux ONF 2015 : entretiens et plantations; Participation remboursement prêts SIVU Périscolaire par les communes :

INFORMATIONS : Fermeture secrétariat et agence postale;  2 Appartements communaux à louer; Réunion locale participative sur les zones humides 

Voir le bulletin d'informations d'Avril 2015 : Cliquer, Ouvrir

INFOS MARS 2015

DELIBERATIONS : Transport scolaire méridien; Accès déchetterie de Maiche; Changement d’implantation de la Fromagerie Exception ponctuelle; Compléments pour rédaction d’acte notarié demandés par l’Etude; Convention service de Missions temporaires, de remplacement ; Admission en non-valeur de produits irrécouvrables; Renouvellement bail Syndicat Pastoral des Frêtes; Convention ACFI; Création d’une voie de passage transport du bois sur terrain communal.

DIVERS : Situation de l’eau dans la commune.

INFORMATIONS :  2 Appartements communaux à louer; Point R : Maintien en propreté et règles d’utilisation; Ramassage des encombrants le lundi 13 avril 2015; Elections départementales des 22 et 29 mars 2015.

Voir le bulletin d'informations de Mars 2015 : Cliquer, Ouvrir

INFOS JANVIER 2015

La réunion du Conseil Municipal a été consacrée à la présentation de l’étude « Aménagement dans le village » par le cabinet d'Architecte paysagiste « Tant qu’il y aura des rues en herbes ».

DIVERS : Situation de l’eau dans la commune : 

INFORMATIONS : Appartement à louer à la mairie; Factures d’eau 2014 à venir; Concert vocal avec instruments organisé par les Amis de l’Eglise; Réunion d’informations des habitants (« Vœux du Maire ») 

Voir le bulletin d'informations de janvier 2015 : Cliquer, Ouvrir

INFOS NOVEMBRE 2014

DELIBERATIONS : Assiette et destination des coupes de bois forêt communale pour 2015 ;
Echange de parcelles boisées ; Admission en non-valeur de produits irrécouvrables ;
Demande d’application du régime forestier auprès de l’ONF

DIVERS : Ventes de bois de la forêt communale en 2014 ; Situation sur l’eau distribuée dans la commune ; Demandes d’aménagements de terrain ; Etude du cimetière ; Certificat administratif : régularisation

INFORMATIONS :  Appartement à louer à la mairie ; Don des Amis de l’église ; Livres « Une communauté dans l’Histoire » et « Mémoires d’instants de vies » ; Inscriptions sur la liste électorale ; Veillée de Noël organisée par les Amis de l’Eglise ; Goûter des Anciens ; Réunion d’informations des habitants (« Vœux du Maire ») ; Ordures ménagères  Réunion d’information sur la redevance incitative ; Fermeture secrétariat et Agence Postale pour congés annuels :

Voir le bulletin d'informations de novembre 2014 : Cliquer, Ouvrir

INFOS OCTOBRE 2014

DELIBERATIONS : Rétrocession de la maison en portage ; Création d’une voie de passage ;
Echange de parcelles ; Admission en non-valeur de produits irrécouvrables ; Adhésion au contrat groupe ; Convention CAUE ; Indemnité de Conseil allouée au comptable du Trésor ; Rrenouvellements baux :

DIVERS : Mévente de bois

INFORMATIONS :  Divagation des chiens ; Engins motorisés ; Affouage ; Cérémonie du 11 novembre ; Factures d’eau ; Fermeture secrétariat et Agence Postale pour congés annuels ;

Voir le bulletin d'informations d' Octobre 2014 : Cliquer, Ouvrir

INFOS JUIN 2014

DELIBERATIONS : Elections sénatoriales; Subvention au Centre d'entraide Généalogique de Franche-Comté; Annulations pénalités de retard ; Convention ACCA. 

DIVERS : Travaux des membres du Conseil Municipal; Entretien des 30 km de voiries. 

INFORMATIONS : Alimentation d’eau de notre source communale suspendue ; Restriction d'eau dans le département : Arrêté préfectoral ; Floraison prairie fleurie terrain au-dessus du lavoir ; Concert à l'église le dimanche 27 juillet ; Fermeture secrétariat et Agence Postale pour congés annuels.   

Voir le bulletin d'informations de Juin 2014 : Cliquer, Ouvrir

INFOS AVRIL 2014

DELIBERATIONS : Budgets : vote des budgets 2014, comptes et affectations ; Taxes directes locales ; Remplacement du matériel informatique du secrétariat ; Ajustements tâches / heures effectuées par emploi communal partiel.

DIVERS : Etude pour aménagements dans le village.

INFORMATIONS : Fêtes des Mères 2013 :

Voir le bulletin d'Informations d'Avril 2014 : Cliquer, Ouvrir

INFOS MARS 2014

DELIBERATIONS : Election du Maire et des Adjoints; Délégation d’attributions aux Maire et Adjoints; Indemnités de fonctions; Elections des délégués et Désignation des membres des commissions.

DIVERS : Inventaire de la situation dans la commune et des perspectives qui seront à prendre en compte.

INFORMATIONS : Benne pour déchets verts à disposition à Saint-Hippolyte.

Voir le bulletin d'Informations de mars 2014 : Cliquer, Ouvrir

INFOS FEVRIER 2014

DELIBERATIONS : Forêt communale Assiette et destination des coupes de bois 2014 ; Programme de travaux dans la forêt communale; Baux de terrains communaux à Montnoiron ; Don de l’Association « Les Amis de l’Eglise » ; Location appartement communal 10 Grande Rue 

DIVERS : Démarrage de l’étude pour aménagements dans le village ; Travaux dans le logement communal au dessus de la salle des fêtes.

INFORMATIONS : Durée de validité des cartes nationales d’identité ; Dates des horaires des classes à appliquer / réforme des rythmes scolaires ; Ramassage des encombrants.

Voir le bulletin d'Informations de janvier 2014 : Cliquer, Ouvrir

 

 INFOS JANVIER 2014

DELIBERATIONS : Assistance à Maitrise d'Ouvrage : étude d’aménagements dans le village ;
Renouvellement contrat d’assurances des risques statutaires du personnel :

DIVERS : Site Internet de la commune d’Indevillers : en ligne  www.indevillers.fr ;
Piste forestière : réparation suite à météo (Fuesse) :

INFORMATIONS : Elections municipales ; Réunion des habitants ; Logement à louer 10 Grande Rue.


Voir le bulletin d'Informations de janvier 2014 : Cliquer, Ouvrir

INFOS NOVEMBRE 2013

DELIBERATIONS : Avancement de grade ; Renouvellement bail « Le Ban » ; Regroupement  budgets eau et assainissement  dans le budget commune.

DIVERS : Constats de situations qui peuvent avoir des conséquences directes ou indirectes pour notre commune ; Plan Local d’Urbanisme (PLU) – communal - et PLUI – intercommunal -; Incidences / Règles d’Assurance maladie pour les travailleurs frontaliers.

INFORMATIONS : Covoiturage pour les travailleurs frontaliers : rappel de la réunion ; Projet de construction, par la SCAF, d’un nouveau bâtiment fromagerie ; Livre « Indevillers : Une communauté dans l’Histoire » ; Livre « Indevillers : Recueil de témoignages des anciens, tels que vécus » ; Inscription sur la liste électorale ; Défibrillateur.

Voir le bulletin d'Informations de novembre 2013 : Cliquer, Ouvrir

INFOS SEPTEMBRE 2013

DELIBERATIONS : Fonds de Solidarité pour le Logement ; Convention ATTESAT ; Election du 1er délégué suppléant à la Communauté de Communes.

DIVERS : Livre de recueil de témoignages des anciens de la Commune ; Livre sur Indevillers ; 10 siècles d’histoire, archives à l’appui ; Sécurité devant l’école ; Aménagements futurs dans la Commune.

INFORMATIONS : Affouage 2013 ; Fermeture secrétariat et Agence Postale ; Covoiturage pour les Frontaliers,  Réunion ; Coupure d’électricité ; Fermeture secrétariat et Agence Postale.

Voir le bulletin d'Informations de septembre 2013 : Cliquer, Ouvrir

INFOS JUIN 2013

DELIBERATIONS : Nombre de délégués à la Communauté de Communes en 2014 ; Tarifs location salle polyvalente

DIVERS : Démolition de l'ancienne ferme vers le lavoir; SPANC Contrôle obligatoire des installations d’assainissement non collectif

INFORMATIONS : Composteurs individuels ; Épisode caniculaire ; Concert à l’église le 26 juillet ; Collecte papiers par les Trousses Multicolores Arrêt contraint ; Fermeture secrétariat et Agence Postale pour congés annuels

Voir le bulletin d'Informations de Juin 2013 : Cliquer, Ouvrir

INFOS MAI 2013

PAS DE DELIBERATION

DIVERS : Voirie : Réparations et Entretiens ; Aménagement d’un logement ex La Poste Etude ; Aménagements places ; Sécurité – routière – vers l’école ; Site internet ; Coopérative de fromagerie : Projet de transfert de lieu de fabrication fromage ; Bâtiment périscolaire SIVU du Clos du Doubs

INFORMATIONS : Fêtes des Mères 2013 ; Journée de « nettoyage de printemps » du 20 avril.

Voir le bulletin d'Informations de Mai 2013 : Cliquer, Ouvrir

INFOS AVRIL 2013

DELIBERATIONS : BUDGET 2013 : Vote des différents comptes et budgets ; Taxes directes locales ; Informations générales sur le budget 2013 ; Principaux Investissements envisagés ; Travaux pour amélioration pastorale : Renouvellement des Baux (Montnoiron) : Inscription itinéraires de randonnée au PDIPR ... / ...

INFORMATIONS : Dates de ramassage des ordures ménagères ; Ordures Ménagères ; Journée de « nettoyage » dans la commune le 20 avril pour les volontaires ; Fermeture secrétariat

Voir le bulletin d'Informations d'Avril 2013 : Cliquer, Ouvrir


INFOS MARS 2013

DELIBERATIONS : Rythmes scolaires Report d’application ; Programme de travaux dans la forêt communale Assiette et destination des coupes de bois forêt communale

DIVERS : Préparation du Budget 2013 ; Logo de la commune d’Indevillers

INFORMATIONS : Réception télévision dans la commune ; Sécurité circulation à l’entrée du village ; Journée de nettoyage de la commune ; Collecte des encombrants

Voir le bulletin d'Informations de Mars 2013 : Cliquer, Ouvrir


INFOS JANVIER 2013

DELIBERATIONS : Aucune

DIVERS : ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2013

INFORMATIONS : Ordures Ménagères : Démarrage de la Mise en place d’une « Redevance incitative » ; Déchets « Encombrants » ; Autorisations de Sortie de Territoire pour les mineurs ; Rallye « Neige et Glace » le lundi 04 février 2013 ; Rappel : Réunion des habitants vendredi 25 janvier

Voir le bulletin d'Informations de Janvier 2013 : Cliquer, Ouvrir


INFOS ANNEE 2012

Baux ; Coupes de bois 2012 et travaux ONF ; Orientations Budgétaires 2012 ; Information annuelle des habitants ; Point R ; La Goule ;Tolérance d’utilisation de véhicules à moteur de loisir ; Baux agricoles et entretien des bords ; Vote des différents comptes et budgets ; Travaux voiries ; Transformateur ERDF pour augmentation puissance du village ; Sentiers de randonnée ; Aire de stationnement camping-cars Demande de terrain ; Réfection de voiries ; Aménagement de la Place de la Vierge ; Fêtes des Mères 2012 ; Ecoulement d’eau à la station de pompage « à la Chave ; Ventes de bois 2012 ; Restauration du Bief de Fuesse (Fédé pêche) ; Indemnité de gardiennage ; Devenir de l’emplacement de la ferme vers le lavoir ; Possibilités de construction dans la commune ; Matériel de signalisation ; Fonds de Solidarité pour le Logement ; Entretien des poteaux incendie ; Entretien annuel des voiries communales ; Convention de maîtrise d’œuvre ONF ; Forêt communale : Plan de gestion (2013 - 2034) ; Périscolaire des 4 communes du SIVU ; Mise à disposition de biens immobiliers ; SPANC Création du Service public d’Assainissement Non Collectif ; Histoire de notre commune et vie des habitants dans le passé ; Cérémonie du 11 novembre ; Ruptures d’alimentation électricité dans la commune ; Réseau téléphone mobile perturbé quelques semaines ; Affouage 2012 – 2013 ; Convention de mise à disposition pour démolition ; Création d’un site Internet commune d’Indevillers ; Informations problèmes de réception télévision par relais communal ; Inscription sur les listes électorale ; Veillée de Noël ; Goûter des anciens ; Réunion d'information pour les habitants ; Recueil histoire des anciens, vie des habitants dans le passé

Voir tous les bulletins d'Informations de 2012 : Cliquer, Ouvrir